Devis n°
Date : · Valable jusqu'au (30 jours). Devis gratuit.
Éditeur
SimulyPro, exploité par À COMPLÉTER, entrepreneur individuel
SIRET : À COMPLÉTER
Adresse : À COMPLÉTER
Courriel : anadhi@simulypro.fr
TVA : à compléter
Client
SIRET / UAI :
Référent :
Chorus Pro : code service exécutant · n° d'engagement juridique
Objet
Droit d'accès et d'utilisation du service en ligne SimulyPro (jeux pédagogiques, suivi par compétence, tableau de bord enseignant, kits pédagogiques), en mode SaaS.
| Désignation | Durée | Prix annuel HT | Total HT |
|---|---|---|---|
| Total HT | |||
Durée : . La date de début est la mise à disposition des accès, notifiée par courriel au référent. Pas de reconduction tacite : le renouvellement suppose un nouveau bon de commande, précédé d'une proposition envoyée au moins 60 jours avant le terme.
Nombre d'enseignants, de classes et d'élèves illimité dans le périmètre acheté.
Facturation et paiement
La facture est émise après la date de début (service fait). Aucun paiement n'est demandé avant la mise à disposition des accès.
Établissement public : facture déposée sur Chorus Pro ; paiement par mandat administratif, par virement, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Établissement privé : paiement par virement dans les 30 jours suivant la date d'émission de la facture.
En cas de retard : intérêts moratoires au taux de refinancement de la Banque centrale européenne majoré de 8 points et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (CGV, art. 8.4).
En cas de retard : pénalités au taux de refinancement de la Banque centrale européenne majoré de 10 points, exigibles dès le lendemain de l'échéance, et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (CGV, art. 8.4).
Conditions
Les conditions générales de vente (https://simulypro.fr/cgv/) sont jointes au présent devis. Le contrat de sous-traitance de données personnelles (article 28 du RGPD) est annexé au bon de commande ; l'établissement est responsable de traitement.
La commande est ferme à réception du bon de commande daté, signé et revêtu du cachet de l'établissement, à retourner à anadhi@simulypro.fr.
Date et signature :
Nom, qualité, date, signature et cachet :
Document généré par SimulyPro à partir des tarifs en vigueur. Les mentions « À COMPLÉTER » doivent être renseignées avant envoi.